Mentions légales

Modèle à faire relire par un avocat avant la mise en production. Les mentions entre crochets restent à compléter.

Éditeur du site

• Dénomination sociale : SUD Renaissance
• Forme juridique : [à compléter]
• Siège social : [adresse complète]
• SIRET : [numéro à 14 chiffres]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
• Directeur de la publication : Gautier Gay
• Contact : carrelageetpiscine@gmail.com
• Assurance décennale : [assureur, numéro de police, zone de couverture]

Hébergement

• Application : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com
• Base de données et fichiers : Supabase, hébergement en France (région Paris, AWS eu-west-3)
• Emails transactionnels : Resend, Inc.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de cette application — textes, photographies de chantier, documents, structure et code — est la propriété de SUD Renaissance ou de ses clients pour ce qui les concerne. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.

Les photographies de chantier peuvent représenter des propriétés privées. Elles ne sont accessibles qu'à l'équipe et au client concerné, et ne sont jamais publiées.

Accès à l'application

Cette application est un outil interne, complété d'un espace réservé aux clients de SUD Renaissance. Elle n'est pas ouverte au public et n'est pas indexée par les moteurs de recherche. L'accès est strictement personnel et nominatif.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : [nom et coordonnées du médiateur à compléter].